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Marques déposées par GENERATION ECOLOGIE Association de la loi de 1901
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GENERATION ECOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION ECOLOGIE
GENERATION ECOLOGIE Association de la loi de 1901

Numéro de dépôt :
92428378
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque GENERATION ECOLOGIE

Déposée le 28 juillet 1992 par GENERATION ECOLOGIE Association de la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION ECOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est GENERATION ECOLOGIE Association de la loi de 1901, domicilié(e) 4, Rue Brunel, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.

La marque GENERATION ECOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION ECOLOGIE est expirée depuis le 28 juillet 2002.

GENERATION ECOLOGIE Association de la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LE RUBAN VERT DES MAIRIES , RUBAN VERT , RUBAN VERT-GE


GENERATION ECOLOGIE Association de la loi de 1901 - 4, Rue Brunel, 75017 PARIS - France


SYMARK - France


Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325469 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir: sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Epingles et épinglettes (non en métaux précieux.).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.